Vous avez un projet d’investissement? Le programme ESSOR est là pour vous aider!
Le programme ESSOR d’Investissement Québec est conçu pour les entreprises québécoises en croissance, désireuses de faire des investissements stratégiques. Que vous souhaitiez réaliser des études de faisabilité, effectuer des diagnostics numériques ou mettre en œuvre des plans d’action, ESSOR vous offre un soutien pouvant atteindre 120 000$ pour concrétiser vos projets avec le volet 1 du programme.
Sous-volets A, B et C
Réalisation d’études de faisabilité (sous-volet A)
• Contribution non remboursable
• Taux d’aide maximal : 50% des dépenses admissibles
• Montant maximal : 50 000 $ par projet
Réalisation de diagnostics numériques, plans numériques et plans de mise en œuvre (sous-volet B)
• Contribution non remboursable
• Taux d’aide maximal : 50% des dépenses admissibles
• Montant maximal : 20 000 $ pour la durée du programme, jusqu’au 31 mars 2025
Mise en œuvre d’un plan d’action et d’un plan numérique (sous-volet C)
• Contribution non remboursable
• Taux d’aide maximal :
• 50% des dépenses admissibles pour un premier projet
• 40% des dépenses admissibles pour un second projet
• 30% des dépenses admissibles pour un énième projet
• Montant maximal : 50 000 $ par projet
Conditions d’admissibilité
Pour bénéficier du programme ESSOR, votre entreprise doit répondre à certains critères :
1. Entreprise québécoise
Vous devez être une entreprise à but lucratif ou une entreprise d’économie sociale, immatriculée au Québec et y exercer une activité.
2. Revenus
Au moins 2,5M de chiffre d'affaire lors de votre dernier exercise fiscal complet
3. Secteurs d’activités admissibles
Tous les secteurs sont admissibles, sauf quelques exceptions comme le secteur primaire (sauf certaines activités spécifiques), l’extraction minière, les services immobiliers, et d’autres énumérés dans les conditions détaillées.
4. Projets admissibles
Les projets doivent soutenir une décision d’investir au Québec, avec des critères spécifiques pour les études de faisabilité, les diagnostics numériques et la mise en œuvre de plans d’action afin d'améliorer l'efficacité opérationnelle par le biais de la transformation numérique.
4.1. Études de faisabilité (sous-volet A)
Ce sous-volet concerne la réalisation d’études de faisabilité pour analyser ou évaluer les paramètres techniques ou économiques des projets d’implantation, de modernisation ou d’expansion d’entreprises.
4.2. Diagnostics numériques et plans de mise en œuvre (sous-volet B)
Il s’agit de réaliser des diagnostics numériques, des plans numériques et des plans de mise en œuvre pour les entreprises de 250 employés ou moins, dont le chiffre d’affaires est d’au moins 2,5 millions de dollars.
4.3. Mise en œuvre d’un plan d’action et d’un plan numérique (sous-volet C)
Ce sous-volet soutient la mise en œuvre d’un plan numérique issu des diagnostics réalisés dans le cadre du sous-volet B pour les entreprises de 250 employés ou moins, avec un chiffre d’affaires d’au moins 2,5 millions de dollars.
Conditions supplémentaires
• Le projet pour lequel une aide financière est accordée doit débuter au plus tard trois mois après son autorisation.
• La période de réalisation du projet ne peut excéder douze (12) mois consécutifs.
• D’autres conditions peuvent s’appliquer selon les spécificités de chaque projet.
En respectant ces conditions, votre entreprise peut bénéficier du soutien financier offert par le programme ESSOR pour concrétiser ses projets d’investissement au Québec.
Dépenses admissibles
Le programme ESSOR couvre plusieurs types de dépenses :
• Honoraires professionnels
• Frais liés à l’achat d’informations spécialisées
• Frais de déplacement et de séjour
Important :
- Toute demande incomplète ou non conforme sera automatiquement refusée. Référez-vous au Guide de présentation des demandes afin de vérifier l’exactitude de votre documentation et des informations à fournir.
- Si votre entreprise répond aux trois critères suivants:
- Compte 250 employés ou moins
- Se situe dans une MRC des régions dévitalisées
- Le projet d’investissement à soumettre est de petite envergure
Modalités d’Admissibilité et de Financement
Le programme ESSOR prévoit des critères d’admissibilité spécifiques et des modalités d’investissement adaptées à chaque volet. Les entreprises intéressées doivent s’assurer de répondre à ces critères pour bénéficier du soutien financier offert par le programme.
Date de Fin du Programme
Le programme ESSOR est ouvert jusqu’au 31 mars 2025. Les entreprises intéressées doivent soumettre leurs projets avant cette date pour bénéficier du soutien offert.
Ligne du temps d'une demande pour le volet 1
Préqualification
5 à 15 minutes
- Compléter le formulaire de préqualification pour vérifier la recevabilité du dossier
Préparation
1 à 3 jours
- Télécharger le guide de présentation des demandes
- Télécharger la liste de vérification (fortement suggéré)
- Rassembler les documents obligatoires
- Remplir le formulaire et la page Déclarations et consentement
- Consulter les impressions écrans du formulaire pour le sous-volet 1B
Transmission
30 min à 2h
- Revoir la liste de vérification
- Envoyer la demande à aidefinanciere@invest-quebec.com ou via clicSÉQUR pour le sous-volet 1B
- En cas de doute sur une question, contacter le service à la clientèle au 1 844 474-6367
Conformité et avis d’ouverture
6 semaines
- Vérification de la présence des documents obligatoires
- Réception d’un avis d’ouverture ou d’un avis de refus
Avis d’assignation et analyse
15 jours
- Réception d’un avis d’assignation par un conseiller: début de l’analyse du dossier
- Demande d’informations complémentaires au besoin
Avis de décision et réalisation
20 jours
- Réception d’un avis de décision
- Réception d’une lettre d’offre
Demande de déboursement
- Transmission de la demande de déboursement (90 jours max. après la date prévue de fin du projet pour le déboursé final)
- Analyse de la demande et confirmation du montant du déboursement
Déboursé final
- Réception du chèque dans un délai de 20 jours après la réception de la confirmation du montant du déboursement
- Processus tiré du site web d'investissement Québec pour le plus de précision possible
Conclusion
Le programme ESSOR d’Investissement Québec est une opportunité exceptionnelle pour les entreprises québécoises qui souhaitent concrétiser leurs projets d’investissement, augmenter leur productivité, réduire leur empreinte environnementale et s’intégrer dans les chaînes d’approvisionnement mondiales. Ne manquez pas cette chance de propulser votre entreprise vers de nouveaux sommets grâce au soutien financier et stratégique du programme ESSOR. Pour plus d’informations et pour soumettre votre projet, visitez le site d’Investissement Québec dès aujourd’hui.